Maloe Design
MenuClose
RÉALISATIONS
POUR LE PARTICULIER

MENTIONS LEGALES
& CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Présentation du site

Le site www.maloedesign.com (ci-après "le Site") est la propriété de :
Emmanuelle MILHAUD EI Maloédesign
Adresse : 4 impasse Destarac, 31400 Toulouse, France
Téléphone : 06 15 77 78 60
Email : contact@maloedesign.com
SIREN : 504 415 993 RCS toulouse 

Responsable de la publication : Emmanuelle MILHAUD

Hébergement

LE SITE EST HÉBERGÉ PAR OVH : 2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX – France

Conditions d'utilisation

En utilisant le Site, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées ci-dessous. Ces conditions d'utilisation peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.

Propriété intellectuelle

Le Site et son contenu (structure générale, textes, images, sons) sont la propriété exclusive d'Emmanuelle MILHAUD. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Emmanuelle MILHAUD.

Limitations de responsabilité

Emmanuelle MILHAUD s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Cependant, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. 

Emmanuelle MILHAUD ne peut être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un email contact@maloedesign.com. 

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Emmanuelle MILHAUD n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. L’accès à tous les autres sites Internet liés à ce Site se fait aux risques de l’utilisateur. Emmanuelle MILHAUD ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ces sites.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulouse.

Mentions légales - CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - Confidentialité - Plan du site- © 2024 Maloédesign.- NEWRIVER